FRAN_NP_003665
3213/2A
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de la politique contractuelle et des relations avec les établissements (direction générale des enseignements supérieurs)
1996
1997
service d'administration centrale
Bureau des contrats d'établissements (direction des enseignements supérieurs)
10 janvier 1996
1997
Bureau de la programmation des constructions et des affaires domaniales (direction générale des enseignements supérieurs)
10 janvier 1996
1997
Bureau de la réglementation et des statuts des établissements (direction des enseignements supérieurs)
10 janvier 1996
1997
Bureau de la modernisation de la gestion des établissements (direction générale des enseignements supérieurs)
1996
1997
Sous-direction de la politique contractuelle (direction de l'enseignement supérieur)
1997
Service des établissements (direction générale des enseignements supérieurs) (1993-1997)
1996
1997