FRAN_NP_003666
3213/2A1
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des contrats d'établissements (direction des enseignements supérieurs)
1989
1997
service d'administration centrale
Sous-direction de la politique contractuelle et des relations avec les établissements (direction générale des enseignements supérieurs)
10 janvier 1996
1997