FRAN_NP_003667
3213/2A2
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la programmation des constructions et des affaires domaniales (direction générale des enseignements supérieurs)
Bureau de la programmation budgétaire et des affaires domaniales
1993
1996
1993
1997
service d'administration centrale
Sous-direction de la politique contractuelle et des relations avec les établissements (direction générale des enseignements supérieurs)
10 janvier 1996
1997