FRAN_NP_003676
3213/3
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Service des contrats et des formations (direction de l'enseignement supérieur)
1997
2006
service d'administration centrale
Sous-direction de la vie étudiante et des formations post-baccalauréat (direction de l'enseignement supérieur)
1997
2006
Sous-direction des certifications supérieures et doctorales (direction de l'enseignement supérieur)
1997
2006
Sous-direction de la politique contractuelle (direction de l'enseignement supérieur)
1997
2006
Service des formations et de l'emploi (direction générale de l'enseignement supérieur)
2006
Service du pilotage et des contrats (direction générale de l'enseignement supérieur)
2006
Direction de l'enseignement supérieur
1997
2006