FRAN_NP_003677
3213/3A
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de la politique contractuelle (direction de l'enseignement supérieur)
Sous-direction des projets des établissements et de la politique contractuelle
1997
2003
1997
2006
service d'administration centrale
Service des contrats et des formations (direction de l'enseignement supérieur)
1997
2006
Sous-direction des contrats d'établissement, de pôle et de site (direction générale de l'enseignement supérieur)
2006
Sous-direction de la politique contractuelle et des relations avec les établissements (direction générale des enseignements supérieurs)
1997