FRAN_NP_003678
3213/3A1
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de l'Île-de-France (sous-direction des contrats d'établissement, de pôle et de site, direction générale de l'enseignement supérieur)
Bureau des établissements d'Île-de-France
1997
2006
1997
2009
service d'administration centrale
Sous-direction des contrats d'établissement, de pôle et de site (direction générale de l'enseignement supérieur)
17 mai 2006
2009
Politique contractuelle entre l'État et les établissements d'enseignement supérieur
: contrats passés avec des instituts et universités de Nancy
(1990-1996).