FRAN_NP_003683
3213/3B
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de la vie étudiante et des formations post-baccalauréat (direction de l'enseignement supérieur)
1997
2006
service d'administration centrale
Bureau de la vie étudiante (direction de l'enseignement supérieur)
1997
2006
Bureau de l'orientation et du cursus de licence (direction de l'enseignement supérieur)
1997
2006
Sous-direction des formations post-baccalauréat (direction générale de l'enseignement supérieur)
2006
Service des contrats et des formations (direction de l'enseignement supérieur)
1997
2006