FRAN_NP_003691
3213/3C3
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
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Bureau des écoles supérieures et de l'enseignement supérieur privé
Bureau des écoles supérieures
2003
2006
Bureau des écoles d'ingénieurs
1997
2003
1997
2009
service d'administration centrale
Sous-direction des formations post-licence
17 mai 2006
2009
Dossiers de suivi et contrôle des écoles supérieures et des établissements d'enseignement supérieur privé (1890-2007)
Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Direction de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle. Département des écoles supérieures et de l'enseignement supérieur privé : habilitation et suivi des écoles d'ingénieurs (1934-2017)