FRAN_NP_003694
3213/4
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Service de l'organisation et des moyens (direction de l'enseignement supérieur)
1997
2003
service d'administration centrale
Service des établissements (direction de l'enseignement supérieur) (2003-2006)
2003
Service du pilotage et des contrats (direction générale de l'enseignement supérieur)
2006
Direction de l'enseignement supérieur
1997
2003