FRAN_NP_003699
3213/4B
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de l'organisation et des moyens de l'enseignement supérieur
1997
2006
service d'administration centrale
Bureau des moyens et de la coordination de l'enseignement supérieur
2003
2006
Bureau de l'analyse et de la modernisation de la gestion (direction de l'enseignement supérieur)
2003
2006
Bureau de la répartition des moyens (direction de l'enseignement supérieur) (1997-2003)
1997
2003
Bureau de la gestion des emplois (direction de l'enseignement supérieur) (1997-2006)
1997
2006
Bureau de la coordination de l'enseignement supérieur
1997
2003
Sous-direction de la performance et des moyens (direction générale de l'enseignement supérieur)
2006
Service des établissements (direction de l'enseignement supérieur) (2003-2006)
7 avril 2003
2006