FRAN_NP_003700
3213/4B1
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la réglementation et des statuts (direction générale de l'enseignement supérieur)
1997
2009
service d'administration centrale
Sous-direction de la performance et des moyens (direction générale de l'enseignement supérieur)
17 mai 2006
2009
Bureau de la réglementation et des statuts des établissements (direction des enseignements supérieurs)
1997
Archives du bureau de la réglementation et des statuts, direction de l’Enseignement supérieur (1968-2000)
Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle : dossiers du département de l'accompagnement statutaire et réglementaire (1947-2019)