FRAN_NP_003708
3213/9
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des contrats d'établissement, de pôle et de site (direction générale de l'enseignement supérieur)
2006
2009
service d'administration centrale
Service du pilotage et des contrats (direction générale de l'enseignement supérieur)
2006
2009
Bureau de l'Île-de-France (sous-direction des contrats d'établissement, de pôle et de site, direction générale de l'enseignement supérieur)
17 mai 2006
2009
Bureau du Nord et de l'Est (sous-direction des contrats d'établissement, de pôle et de site, direction générale de l'enseignement supérieur)
17 mai 2006
2009
Bureau du Sud-Est (sous-direction des contrats d'établissement, de pôle et de site, direction générale de l'enseignement supérieur)
17 mai 2006
2009
Bureau du Sud-Ouest (sous-direction des contrats d'établissement, de pôle et de site, direction générale de l'enseignement supérieur)
17 mai 2006
2009
Bureau de l'Ouest et de l'outre-mer (sous-direction des contrats d'établissement, de pôle et de site, direction générale de l'enseignement supérieur)
17 mai 2006
2009
Sous-direction de la politique contractuelle (direction de l'enseignement supérieur)
2006
Archives de la direction générale pour l'Enseignement supérieur et l'Insertion professionnelle (DGESIP) : contractualisation avec les établissements d'enseignement supérieur.
Archives du suivi et contrôle des écoles supérieures et des établissements de l'enseignement supérieur privé
Ministère de l'Enseignement supérieur. Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP) : dossiers de contractualisation avec les établissements d'enseignement supérieur (1983-2016)