FRAN_NP_003717
3214/P
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de la programmation et des contrats (direction générale des enseignements supérieurs)
1989
1996
service d'administration centrale
Service des établissements (direction générale des enseignements supérieurs) (1993-1997)
12 juillet 1993
1996