FRAN_NP_003927
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des formations post-licence
2006
2009
service d'administration centrale
Service des formations et de l'emploi (direction générale de l'enseignement supérieur)
2006
2009
Bureau des écoles supérieures et de l'enseignement supérieur privé
17 mai 2006
2009
Bureau des masters (direction générale de l'enseignement supérieur)
17 mai 2006
2009
Bureau des formations de santé (direction générale de l'enseignement supérieur) (1997-2009)
17 mai 2006
2009
Bureau de la formation initiale des enseignants (direction générale de l'enseignement supérieur)
17 mai 2006
2009
Sous-direction des certifications supérieures et doctorales (direction de l'enseignement supérieur)
2006