FRAN_NP_003929
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de la performance et des moyens (direction générale de l'enseignement supérieur)
2006
2009
service d'administration centrale
Service du pilotage et des contrats (direction générale de l'enseignement supérieur)
2006
2009
Bureau du système d'information de l'enseignement supérieur et de la recherche universitaire
2006
2009
Bureau de la répartition des moyens (direction générale de l'enseignement supérieur) (2006-2009)
2006
2009
Bureau de la réglementation et des statuts (direction générale de l'enseignement supérieur)
17 mai 2006
2009
Bureau de l'analyse de la performance et de la politique des moyens (direction générale de l'enseignement supérieur)
2006
2009
Bureau des politiques immobilières (direction générale de l'enseignement supérieur)
2006
2009
Sous-direction de l'organisation et des moyens de l'enseignement supérieur
2006