FRAN_NP_004048
4001/BRP
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
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Bureau du cabinet (ministères chargés des affaires sociales)
1966
service d'administration centrale
Administration centrale des ministères chargés des affaires sociales
22 juin 1969
Services communs à la santé et au travail ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Bureau du cabinet (1975-1997)
Ministère chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle : nominations et délégations de signature au sein des cabinets ministériels et des structures sous tutelle (1984-2010)
Textes officiels portés à la signature du ministre en charge du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (1991-2010)
Ministère des Affaires sociales, bureau du cabinet : courrier des administrés concernant les problèmes de santé, de sécurité sociale, de travail et d'emploi (1966-1972)
Ministère des Affaires sociales, bureau du cabinet : courrier des administrés concernant les problèmes de santé, de sécurité sociale, de travail et d'emploi (1973-1975)
Ministère des Affaires sociales, bureau du cabinet : courrier des administrés concernant les problèmes de sécurité sociale, de travail et d'emploi (1978)
Ministère des affaires sociales, bureau du cabinet : courrier signalé des administrés concernant les problèmes de la sécurité sociale (1976-1978)
Ministère des affaires sociales, bureau du cabinet : courrier signalé des administrés concernant les problèmes de la sécurité sociale (1980-1981)
Ministère des affaires sociales, bureau du cabinet : courrier des administrés concernant les problèmes du travail et de l’emploi (1980)
Ministère des Affaires sociales, bureau du cabinet, courrier des administrés concernant les problèmes de la santé, de la sécurité sociale, du travail et de l’emploi : courrier signalé (1973-1975), courrier transmis par la Présidence de la République (1974), courrier reçu en novembre 1976 et décembre 1977
Ministère des Affaires sociales, bureau du cabinet : courrier des administrés concernant les problèmes de la sécurité sociale (1981)
Ministère des affaires sociales, bureau du cabinet : courrier des administrés concernant les problèmes du travail et de l’emploi (1981)
Ministère des affaires sociales, bureau du cabinet : courrier des administrés concernant les problèmes du travail et de l’emploi (1982)
Ministère des affaires sociales, bureau du cabinet : courrier des administrés concernant les problèmes du travail et de l’emploi (1983)
Ministère des affaires sociales, bureau du cabinet : courrier des administrés concernant les problèmes de la sécurité sociale (1982-1983)
Ministère des affaires sociales, bureau du cabinet : courrier des administrés concernant les problèmes du travail et de l’emploi (1984)
Ministère des affaires sociales, bureau du cabinet : courrier des administrés concernant les problèmes du travail et de l’emploi (1985)
Ministère des affaires sociales, bureau du cabinet : courrier des administrés concernant les problèmes de santé et de sécurité sociale (1979)
Ministère des affaires sociales, bureau du cabinet, courrier des administrés concernant les problèmes de travail : courrier signalé (1976-1978) et courrier pour l'année 1979
Courrier parlementaire adressé à Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé (2012-2017)
Courrier réservé du bureau du cabinet pour Jean-François Mattei, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées (2002-2004)
Ministère chargé des affaires sociales : fonctionnement du bureau du cabinet (1995-2001)
Courrier des élus et courrier des parlementaires adressés aux ministres chargés de la santé et de la cohésion sociale, XIIIe législature (2007-2012)
Etat des fonds des ministères sociaux : cabinets des ministres et services rattachés au cabinet
Cabinet de François Fillon, ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité (2002-2004) : DVD extraits des dossiers de presse