FRAN_NP_004063
4002/AG
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de l'administration générale (ministères chargés des affaires sociales)
1976
1987
service d'administration centrale
Bureau des œuvres sociales (direction de l'administration générale, du personnel et du budget, ministères chargés des affaires sociales)
1976
1987
Bureau du contentieux (ministères chargés des affaires sociales)
1984
1987
Bureau du matériel et service intérieur (ministères chargés des affaires sociales)
1976
1987
Bureau des affaires immobilières et de la gestion des crédits de matériel (ministères chargés des affaires sociales)
1976
1987
Sous-direction de l'équipement et de la logistique (ministères chargés des affaires sociales)
1988
Bureau des pensions civiles et des accidents du travail (ministères chargés des affaires sociales)
1976
1987
Direction de l'administration générale, du personnel et du budget (ministères chargés des affaires sociales)
1976
1987