FRAN_NP_004067
4002/BF4
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des subventions aux établissements de recherche (ministères chargés des affaires sociales)
Bureau de la tutelle des établissements nationaux
1976
1987
service d'administration centrale
Bureau des études et du contrôle de gestion (sous-direction du budget et du contrôle de gestion, ministères chargés des affaires sociales)
1988
Sous-direction du budget et des affaires financières (ministères chargés des affaires sociales)
1976
1987
Ministères en charge des affaires sociales, sous-direction du budget et des
affaires financières : budgets et comptes financiers des établissements à caractère national,
des établissements nationaux de bienfaisance et des hôpitaux psychiatriques autonomes
(1955-1972)
Ministère chargé des affaires sociales, bureau de la tutelle et du contrôle financier des établissements rattachés : suivi de travaux aux Thermes nationaux d’Aix-les-Bains et à l’Institut national des jeunes sourds de Paris (1983-1996)