FRAN_NP_004081
4002/EL6
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des objecteurs de conscience (direction de l'administration générale, du personnel et du budget, ministères chargés des affaires sociales)
1988
1990
service d'administration centrale
Sous-direction de l'équipement et de la logistique (ministères chargés des affaires sociales)
1988
1990
Bureau des objecteurs de conscience (direction de l'action sociale)
1991
Bureau du service national et des objecteurs de conscience (direction de l'administration générale, du personnel et du budget, ministères chargés des affaires sociales)
1988
Services communs à la santé et au travail ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Sous-direction de l'équipement et de la logistique ; Bureau des objecteurs de conscience (1984-1986)
Services communs à la santé et au travail ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Sous-direction de l'équipement et de la logistique ; Bureau des objecteurs de conscience (1986-1986)
Services communs à la santé et au travail ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Sous-direction de l'équipement et de la logistique ; Bureau objecteurs de conscience (1989-1989)
Services communs à la santé et au travail ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Sous-direction de l'équipement et de la logistique ; Bureau objecteurs de conscience (1988-1988)