FRAN_NP_004087
4002/GP5
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des pensions et des accidents du travail (ministères chargés des affaires sociales) (1988-1990)
1988
1990
service d'administration centrale
Sous-direction de la gestion du personnel (ministères chargés des affaires sociales)
1988
1990
Bureau des pensions et des accidents du travail (ministères chargés des affaires sociales) (1990-1995)
1990
Bureau des pensions civiles et des accidents du travail (ministères chargés des affaires sociales)
1988
Services communs à la santé et au travail ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Sous-direction de la gestion du personnel ; Bureau pensions et accidents du travail (1949-1996)