FRAN_NP_004103
4002/RH1
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des études générales et techniques de gestion prévisionnelle (sous-direction de l'organisation des ressources humaines, ministères chargés des affaires sociales)
1988
1990
service d'administration centrale
Bureau des affaires générales, juridiques et contentieuses (ministères chargés de la santé et de la solidarité)
1990
Sous-direction de l'organisation des ressources humaines (ministères chargés des affaires sociales)
1988
1990
Ministère chargé des affaires sociales : comité technique paritaire ministériel, comité technique paritaire central de la direction de l'administration générale, du personnel et du budget et Commission ministérielle de l'informatique et de la bureautique (1968-1987)
Ministère chargé des affaires sociales, direction de l'administration générale, du personnel et du budget : modifications et regroupements des services centraux et des services extérieurs (1946-1985), rémunérations et réglementation du temps de travail des personnels (1948-1984), élaboration des VIe et VIIe Plan (1969-1976)