FRAN_NP_004108
4002/RH
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de l'organisation des ressources humaines (ministères chargés des affaires sociales)
1988
1990
service d'administration centrale
Direction de l'administration générale, du personnel et du budget (ministères chargés des affaires sociales)
1988
1990
Bureau des affaires juridiques, du contentieux et des statuts (sous-direction de l'organisation des ressources humaines, ministères chargés des affaires sociales)
1988
1990
Bureau des recrutements et des concours (direction de l'administration générale, du personnel et du budget, ministères chargés des affaires sociales)
1988
1990
Bureau des études générales et techniques de gestion prévisionnelle (sous-direction de l'organisation des ressources humaines, ministères chargés des affaires sociales)
1988
1990
Bureau des actions de formation (direction de l'administration générale, du personnel et du budget, ministères chargés des affaires sociales)
1988
1990
Bureau de la politique de formation (direction de l'administration générale, du personnel et du budget, ministères chargés des affaires sociales)
1988
1990
Sous-direction des affaires générales, de la formation et de l'action sociale (direction de l'administration générale, du personnel et du budget, ministères chargés de la santé et de la solidarité)
1990
Division du recrutement et de la formation permanente (ministères chargés des affaires sociales)
1988
Ministère chargé des affaires sociales, service des ressources humaines : préparation de la loi sur la sécurité sanitaire et des textes juridiques relatifs aux agences sanitaires, présentation de la direction au ministre (1991-1999)