FRAN_NP_004150
4102/102
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de la qualité du système de santé (direction générale de la santé)
2000
2007
service d'administration centrale
Bureau de la qualité du système de santé (direction générale de la santé)
2000
2007
Bureau de la qualité des pratiques (direction générale de la santé)
2000
2007
Bureau de la formation des professions de santé (direction générale de la santé)
2000
2007
Service de la politique de santé et de la qualité du système de santé (direction générale de la santé)
2000
2007