FRAN_NP_004170
4102/117A
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des eaux (direction générale de la santé)
2002
2007
service d'administration centrale
Sous-direction de la gestion des risques et des milieux (direction générale de la santé)
2002
2007
Santé ; Direction générale de la santé ; Service de la prévention, des programmes de santé et de la gestion des risques ; Sous-direction de la gestion des risques et des milieux ; Bureau des eaux (1823-2001)
Ministère de la Santé, Direction générale de la santé, Bureau des eaux : contôle
des eaux de consommation humaine, affiches de déclaration d'utilité
publique(1884-1899)
Ministère de la santé, Direction générale de la santé, Bureau de la qualité des eaux : révision et transposition des directives européennes relatives à l'eau (1985-2001)