FRAN_NP_004232
4103/1E1
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des droits des usagers et du fonctionnement général des établissements de santé (direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins)
2000
2010
service d'administration centrale
Sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé (direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins)
2000
2010