FRAN_NP_004393
4108/FE2
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau du développement social et de l'insertion (direction de l'action sociale)
Bureau de la vie sociale
1976
1991
1976
2000
service d'administration centrale
Sous-direction du développement social, de la famille et de l'enfance (direction de l'action sociale)
1976
2000
Santé ; Direction de l'action sociale ; Sous-direction de la famille, de l'enfance et de la vie sociale ; Bureau vie sociale (19 -1991) - Bureau développement social, insertion (1991-) (1971-1981)
Santé ; Direction de l'action sociale ; Sous-direction de la famille, de l'enfance et de la vie sociale ; Bureau vie sociale (vers 1991) - Bureau développement social, insertion (1991-) (1979-1979)
Santé ; Direction de l'action sociale ; Sous-direction de la famille, de l'enfance et de la vie sociale ; Bureau vie sociale (19 -1991) - Bureau développement social, insertion (1991-) (1982-1982)
Santé ; Direction de l'action sociale ; Sous-direction de la famille, de l'enfance et de la vie sociale ; Bureau vie sociale (19 -1991) - Bureau développement social, insertion (1991-) (1976-1982)
Santé ; Direction de l'action sociale ; Sous-direction de la famille, de l'enfance et de la vie sociale ; Bureau vie sociale (19 -1991) - Bureau développement social, insertion (1991-) (1978-1980)
Ministère de la Santé, direction de l'action sociale : subventions accordées aux associations à finalité sociale (1982-1985)
Ministère des Affaires sociales, direction de l'action sociale, insertion et lutte contre l'exclusion : habitat et vie sociale, vie associative, subventions (1961-1980)
Ministère en charge des affaires sociales, direction de l'action sociale : actions en faveur de la famille, de l'enfance et de la jeunesse (1946-1995)
Ministère en charge des affaires sociales, direction de l'action sociale : politique de l'enfance (1935-1994)
Ministère chargé des affaires sociales, direction de l'action sociale : politique de la ville en faveur du logement et du développement social local, réinsertion des personnes précaires ou victimes d'exclusion sociale, aspects sociaux de la politique de lutte contre la toxicomanie, la prostitution et les sectes et prévention contre le SIDA (1975-1995)
Ministère chargé des affaires sociales, direction de l'action sociale : aide de l'Etat au développement de la vie associative (1979-1981), groupe Habitat et vie sociale (1976-1984), fonds d'intervention culturelle (1978-1982), hébergement et réadaptation sociale (1945-1983)
Santé ; Direction de l'action sociale ; Sous-direction de la famille, de l'enfance et de la vie sociale ; Bureau vie sociale (19 -1991) ; Bureau développement social, insertion (1991-) (1987-1988)