FRAN_NP_004407
4108/RV
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de la réadaptation, de la vieillesse et de l'aide sociale (direction de l'action sociale)
1971
2000
service d'administration centrale
Bureau de l'insertion des personnes handicapées (direction de l'action sociale)
1971
2000
Bureau de l'action sociale en faveur des personnes âgées et des retraités (direction de l'action sociale)
1971
2000
Commission centrale d'aide sociale
1991
2000
Bureau de l'aide sociale (direction de l'action sociale)
1971
1991
Bureau de la gestion des crédits d'aide sociale au niveau national (direction de l'action sociale)
1971
1991
Bureau de la réglementation générale de l'aide sociale (direction de l'action sociale)
1991
2000
Direction de l'action sociale
1971
2000
Santé ; Direction de l'action sociale ; Sous-direction réadaptation, Vieillesse, Aide sociale (1968-1977)
Ministère chargé des affaires sociales, direction de l'action sociale : dossiers de
Joël Sibileau, sous-directeur de la réadaptation, la vieillesse et l'aide sociale, relatifs à
la préparation de textes législatifs et réglementaires et à la rédaction d’études et de
conférences (1905-1971)
Ministère en charge des affaires sociales, direction de l'action sociale : dossiers de Joël Sibileau, sous-directeur de la réadaptation, la vieillesse et l'aide sociale, relatifs à l'aide sociale en Outremer et au handicap (1956-1970)
Ministère chargé des affaires sociales, direction de l'action sociale : dossiers de
Claude Fonrojet, sous-directeur de la réadaptation, de la vieillesse et de l'aide sociale
(1968-1986)