FRAN_NP_004456
4110/PP
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des pensions et des accidents du travail (ministères chargés des affaires sociales) (1990-1995)
1990
1995
service d'administration centrale
Sous-direction du personnel (ministères chargés de la santé et de la solidarité)
1990
1995
Bureau des retraites, des pensions et des accidents du travail (ministères chargés des affaires sociales)
1995
Bureau des pensions et des accidents du travail (ministères chargés des affaires sociales) (1988-1990)
1990