FRAN_NP_004457
4110/P
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction du personnel (ministères chargés de la santé et de la solidarité)
1990
1995
service d'administration centrale
Direction de l'administration générale, du personnel et du budget (ministères chargés de la santé et de la solidarité)
1990
1995
Bureau des personnels des catégories C et D des services extérieurs (ministères chargés des affaires sociales) (1990-1995)
1990
1995
Mission de la gestion prévisionnelle des effectifs (ministères chargés de la santé et de la solidarité)
1990
1995
Bureau des personnels d'encadrement des services extérieurs des affaires sanitaires et sociales (1990-1995)
1990
1995
Service des ressources humaines (ministères chargés de la santé et de la solidarité)
1995
Bureau de la politique générale et des statuts (sous-direction du personnel, ministères chargés de la santé et de la solidarité)
1990
1995
Bureau des personnels médicaux, paramédicaux, sociaux et techniques (ministères chargés de la santé et de la solidarité) (1990-1995)
1990
1995
Bureau des pensions et des accidents du travail (ministères chargés des affaires sociales) (1990-1995)
1990
1995
Sous-direction de la gestion du personnel (ministères chargés des affaires sociales)
1990