FRAN_NP_004485
4110/4
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de la modernisation des services (ministères chargés de la santé et de la solidarité)
2000
2008
service d'administration centrale
Mission de la prospective et de la modernisation (ministères chargés de la santé et de la solidarité)
2000
2008
Mission des services déconcentrés (ministères chargés de la santé et de la solidarité)
2000
2008
Direction de l'administration générale, du personnel et du budget (ministères chargés de la santé et de la solidarité)
2000
2008