FRAN_NP_004486
4110/4A
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Mission de la prospective et de la modernisation (ministères chargés de la santé et de la solidarité)
2000
2008
service d'administration centrale
Sous-direction de la modernisation des services (ministères chargés de la santé et de la solidarité)
2000
2008
Mission Modernisation et prospective (ministères chargés de la santé et de la solidarité)
2000