FRAN_NP_004496
4113/CI
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de l'accueil et de l'intégration (direction de la population et des migrations)
Sous-direction des communautés immigrées
1988
2000
Sous-direction des communautés immigrées et des affaires générales
1984
1988
Sous-direction des programmes sociaux et de l'action culturelle
1981
1983
1981
2007
service d'administration centrale
Direction de la population et des migrations (1981-2007)
1981
2007
Bureau de l'action sociale, culturelle et territoriale (sous-direction de l'accueil et de l'intégration, direction de la population et des migrations)
1981
2007
Bureau de l'emploi et de la formation (sous-direction de l'accueil et de l'intégration, direction de la population et des migrations)
1981
2007
Sous-direction de l'accueil, de l'intégration et de la prévention des discriminations (secrétariat général à l'immigration et à l'intégration)
2008
Bureau des demandeurs d'asile et réfugiés (sous-direction de l'accueil et de l'intégration, direction de la population et des migrations)
1981
2007
Mission Logement (sous-direction de l'accueil et de l'intégration, direction de la population et des migrations)
1981
2007
Sous-direction des communautés immigrées (direction de la population et des migrations)
1981
Direction de la Population et des Migrations, sous-direction des programmes sociaux et de l'action culturelle : action sociale en faveur des travailleurs migrants (1965-1979)
Intérieur ; Direction de la population et des migrations puis ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Co-développement. Politiques d'intégration et d'insertion des étrangers (1979-2012)
Direction de la Population et des Migrations : accueil, information, orientation et programmes urbains en faveur des travailleurs étrangers et de leur famille (1971-1981)