FRAN_NP_004498
4113/D
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Directeur et services rattachés (direction de la population et des migrations)
1981
2007
service d'administration centrale
Direction de la population et des migrations (1981-2007)
1981
2007
Santé ; Direction de la population et des migrations ; Directeur et services rattachés (1994-1996)
Direction de la Population et des Migrations, secrétariat du directeur : Minutiers chronologiques (2000-2007)
Direction de la Population et des Migrations : fonctionnement du Conseil national des populations immigrées (1984-1998)
Direction de la Population et des Migrations : dossiers de Pierre Fournier, directeur de la direction de la Population et des Migrations (1959-1987)
Direction de la population et des migrations : fonctionnement de la commission interministérielle accordant le séjour aux Algériens menacés par l’intégrisme (1994-1999)
Direction de la Population et des Migrations : tutelle exercée par la Direction de la Population et des Migrations sur l’Office des Migrations Internationales (1988-1996)
Direction de la Population et des Migrations : dossiers de Gérard Moreau, directeur de la Population et des Migrations (1966-1995)
Direction de la Population et des Migrations : politique immigratoire (réforme de l'association pour l'enseignement des étrangers, relations avec le Mali, la Tunisie et le Maroc, formation professionelle aux adultes étrangers) (1944-1981)
Direction de la Population et des Migrations : enquête orale réalisée par Vincent Viet auprès des acteurs administratifs de l’immigration (1994-1997)