FRAN_NP_004570
4201/BCI
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Division des conventions internationales (direction de la sécurité sociale)
Bureau des conventions internationales
1976
1984
1976
service d'administration centrale
Direction de la sécurité sociale
1976
Sécurité sociale ; Services rattachés au Directeur ; Bureau conventions internationales (1976-1984) ; Division conventions internationales (1984-) (1944-1984)
Sécurité sociale ; Services rattachés au Directeur ; Bureau conventions internationales (1976-1984) ; Division conventions internationales (1984-) (1963-1986)
Sécurité sociale ; Services rattachés au Directeur ; Bureau conventions internationales (1976-1984) - Division conventions internationales (1984-) (1944-1964)
Sécurité sociale ; Services rattachés au Directeur ; Bureau conventions internationales (1976-1984) ; Division conventions internationales (1984-) (1944-1983)
Sécurité Sociale ; Services rattachés au Directeur ; Bureau conventions internationales (1976-1984) - Division conventions internationales (1984-) (1947-1983)
Sécurité Sociale ; Services rattachés au Directeur ; Bureau conventions internationales (1976-1984) - Division conventions internationales (1984-) (1965-1990)
Sécurité sociale des Français à l'étranger. Conseil d'administration de la commission des Français à l'étranger : dossiers de contrôle exercé par la direction de la sécurité sociale (1984-1994)
Direction de la Sécurité sociale : relations internationales (1932-1969) et
organisation de la sécurité sociale française (1898-1955)
Ministère des Affaires sociales, direction de la Sécurité sociale, bureau des
conventions internationales : listes de conventions internationales (1959-1971), négociations
franco-belges et franco-luxembourgeoises (1949-1970) et protection sociale des travailleurs
français expatriés (1973-1975)
Ministère des Affaires sociales, direction de la sécurité sociale, division internationale : dossiers de la Commission administrative de sécurité sociale des travailleurs migrants (1958-2000)
Ministère des Affaires sociales, direction de la sécurité sociale, division internationale : tutelle du Centre de sécurité sociale des travailleurs migrants (1977-2000)