FRAN_NP_004581
4203/P2
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des relations avec les assurés sociaux et le contrôle médical et de l'action sanitaire (sous-direction de l'assurance maladie, direction de la sécurité sociale)
Bureau du régime des prestations d'assurance maladie du régime général et de l'action sociale et sanitaire des caisses
1976
1984
1976
2000
service d'administration centrale
Sous-direction de l'assurance maladie (direction de la sécurité sociale)
1976
2000
Sécurité sociale ; Sous-direction de l'assurance maladie ; Bureau régime des prestations d'assurance-maladie du régime général, action sociale et sanitaire des caisses (1976-1984) - Bureau relations avec les assurés sociaux et le contrôle médical, action sanitaire (1984-) (1950-1970)
Sécurité sociale ; Sous-direction de l'assurance maladie ; Bureau régime des prestations d'assurance-maladie du régime général, action sociale et sanitaire des caisses (1976-1984) - Bureau relations avec les assurés sociaux et le contrôle médical, action sanitaire (1984-) (1948-1983)
Direction générale de la sécurité sociale : régime des prestations d'assurance maladie du régime général et action sanitaire et sociale des caisses (1938-1975)
Direction de la sécurité sociale, action sanitaire des caisses du régime général : construction d’établissements (1947-1976) et agrément de section de rééducation professionnelle (1950-1968)