FRAN_NP_004586
4204/V1
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés (direction de la sécurité sociale)
1976
2000
service d'administration centrale
Sous-direction de l'assurance vieillesse (direction de la sécurité sociale)
1976
2000
Sécurité sociale ; Sous-direction de l'Assurance vieillesse et des prestations familiales ; Bureau assurance-vieillesse des travailleurs salariés (1952-1988)
Direction de la Sécurité sociale, bureau de l'assurance-vieillesse : statistiques
relatives à l’allocation temporaire aux vieux (1946-1958), l’inaptitude au travail (1947-1953)
et l'allocation aux vieux travailleurs salaries (1941-1954), réglementation et correspondance
(1919-1953)
Direction de la Sécurité sociale, bureau de l'assurance-vieillesse des travailleurs
salariés : minutier (1965-1989), instruction ministérielles (1940-1984), questions de principes
(1942-1954), conventions internationales (1952-1985), Fonds national de solidarité
(1952-1985)