FRAN_NP_004590
4204
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de l'assurance vieillesse (direction de la sécurité sociale)
Sous-direction de l'assurance vieillesse et des prestations familiales
1976
1984
1976
2000
service d'administration centrale
Bureau des prestations familiales (direction de la sécurité sociale)
1976
1984
Bureau des régimes spéciaux des salariés et de la coordination des régimes de retraite (direction de la sécurité sociale)
1984
2000
Bureau de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés (direction de la sécurité sociale)
1976
2000
Bureau de l'assurance vieillesse des travailleurs non salariés (direction de la sécurité sociale)
1976
2000
Bureau de la coordination des régimes de retraite, des allocations non contributives de vieillesse et des allocations logement (direction de la sécurité sociale)
1976
1984
Bureau des régimes complémentaires de retraite (direction de la sécurité sociale)
1976
2000
Sous-direction des retraites et des institutions de protection sociale complémentaire (direction de la sécurité sociale)
2000
Direction de la sécurité sociale
1976
2000