FRAN_NP_004592
4205/AT
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des accidents du travail et des maladies professionnelles (direction de la sécurité sociale) (1976-2000)
1976
2000
service d'administration centrale
Bureau des accidents du travail et des maladies professionnelles (direction de la sécurité sociale)
2000
Sous-direction de la famille, des accidents du travail, du handicap et de la mutualité (direction de la sécurité sociale)
1976
2000
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau prévention cotisations, réparation des accidents du travail, maladies professionnelles (1976-1984) - Bureau accidents du travail, maladies professionnelles (1984-) (1945-1973)
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau prévention cotisations, réparation des accidents du travail, maladies professionnelles (1976-1984) - Bureau accidents du travail, maladies professionnelles (1984-) (1945-1969)
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau prévention cotisations, réparation des accidents du travail, maladies professionnelles (1976-1984) - Bureau accidents du travail, maladies professionnelles (1984-) (1913-1988)
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau prévention cotisations, réparation des accidents du travail, maladies professionnelles (1976-1984) - Bureau accidents du travail, maladies professionnelles (1984-) (1970-1979)
Sécurité Sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau prévention cotisations, réparation des accidents du travail, maladies professionnelles (1976-1984) - Bureau accidents du travail, maladies professionnelles (1984-) (1944-1982)
Sécurité Sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau prévention cotisations, réparation des accidents du travail, maladies professionnelles (1976-1984) - Bureau accidents du travail, maladies professionnelles (1984-) (1941-1992)
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau prévention cotisations, réparation des accidents du travail, maladies professionnelles (1976-1984) - Bureau accidents du travail, maladies professionnelles (1984-) (1955-1979)
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau prévention cotisations, réparation des accidents du travail, maladies professionnelles (1976-1984) - Bureau accidents du travail, maladies professionnelles (1984-) (1882-1974)
Direction de la sécurité sociale, bureau des accidents du travail et des maladies
professionnelles : organisation et fonctionnement de l'Institut national de sécurité et du
Centre d'études et de recherches pour la prévention des accidents du travail, fusionnés au sein
de l'Institut national de recherche et de sécurité (1949-1970)
Direction de la sécurité sociale, bureau de la législation des accidents du travail et maladies professionnelles : autorisations de gestion par les entreprises du risque accident du travail (1945-1970), catastrophe de la raffinerie de Feyzin en 1966, inspection des services de prévention (1959-1978), tarification (1951-1972)