FRAN_NP_004594
4205/M
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la mutualité (direction de la sécurité sociale)
1976
2000
service d'administration centrale
France. Direction de la Sécurité sociale. Sous-direction de l'accès aux soins. Bureau de la protection sociale complémentaire (1995-2000)
9 mai 1995
Sous-direction de la famille, des accidents du travail, du handicap et de la mutualité (direction de la sécurité sociale)
1976
2000
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité (1836-1965)
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité (1852-1965)
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité (1969)
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité (1964-1987)
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité (1870-1990)
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité (1956-1984)
sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité (1964)
sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité (1985)
sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité (1902-1984)
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité (1966)
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité (1898-1995)
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité (1926-1993)
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité (1970)
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité (1970)
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité (1972)
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité (1961)
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité (1952)
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité (1954)
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité (1973-1973)
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité (1852-1975)
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité (1816-1972)
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité (1896-1972)
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité (1820-1957)
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité (1800-1969)
Direction de la prévoyance sociale puis de la sécurité sociale : suivi des sociétés mutualistes et des caisses autonomes (1889-1998)
Direction de la Sécurité sociale, bureau de la mutualité : dossiers des sociétés mutualistes en activité dans les années 1970 à Paris et dans les départements et territoires d'Outremer (environ 1800-1969)
Direction de la Sécurité sociale, bureau de la mutualité : dossiers des sociétés mutualistes encore en activité au début des années 1980 et des sociétés fusionnées ou dissoutes entre 1967 et 1983
Direction de la Sécurité sociale, bureau de la mutualité : dossiers de sociétés mutualistes dissoutes entre 1955 et 1963
Direction de la Prévoyance puis de la Sécurité sociale, bureau mutualité : conception et organisation de la mutualité (1898-1973)
Conseil supérieur de la mutualité : dossiers de séances des commissions Affaires générales, Réglementation et Agrément (2002-2007)
Mutuelle nationale des étudiants : affiche (1976)
Direction de la sécurité sociale, bureau de la mutualité : dossiers de caisses autonomes fusionnées de 1935 à 1966
Direction de la Sécurité sociale, bureau de la mutualité : dossiers des sociétés mutualistes de Paris et des départements limitrophes fusionnées ou dissoutes entre 1970 et 1980 ou encore en activité en 1981
Direction de la sécurité sociale, bureau de la mutualité : dossiers des sociétés mutualistes de Paris et des départements limitrophes fusionnées ou dissoutes entre 1971 et 1982 ou encore en activité en 1982 (1902-1982)
Direction de la sécurité sociale, bureau de la mutualité : organisation (1946-1991) et séances (1985-2001) du Conseil supérieur de la mutualité
Direction de la sécurité sociale, bureau de la mutualité : dossiers des sociétés mutualistes, fusionnées en 1962 (1853-1962)
Direction de la sécurité sociale, bureau de la mutualité : suivi de caisses autonomes de Paris (1935-1963)
Direction de la Sécurité sociale, bureau de la mutualité : modifications du Code de la Mutualité (1875-1987), dossiers d'affaires mutualistes (1882-1984)
Direction de la sécurité sociale, bureau de la mutualité : législation, réglementation, contrôle et tutelle administrative (1850-1977)
Direction de la Sécurité sociale, bureau de la mutualité : organisation, réglementation et instances, suivi de sociétés de mutualistes et de caisses (1850-1980)
Direction de la sécurité sociale, bureau de la mutualité : microfilms de consultation des registres des sociétés mutualistes (1985)
Direction de la sécurité sociale, bureau de la mutualité : registres des sociétés mutualistes (1985)