FRAN_NP_004595
4205/RS
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des régimes spéciaux (direction de la sécurité sociale) (1976-1984)
1976
1984
service d'administration centrale
Bureau des régimes spéciaux des salariés et de la coordination des régimes de retraite (direction de la sécurité sociale)
1984
Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité (direction de la sécurité sociale)
1976
1984
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau régimes spéciaux (1906-1994)
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau régimes spéciaux (1929-1980)
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau régimes spéciaux (1892-1973)
Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau régimes spéciaux (1911-1977)
Direction de la sécurité sociale, bureau des régimes spéciaux : réglementation, tutelle de l’Etat et fonctionnement de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines, des sociétés de secours minières et de leurs unions régionales (1943-1990)