FRAN_NP_004596
4205
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de la famille, des accidents du travail, du handicap et de la mutualité (direction de la sécurité sociale)
Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité
1975
1984
1975
2000
service d'administration centrale
Bureau des prestations familiales et du logement (direction de la sécurité sociale)
1984
2000
Bureau des régimes spéciaux (direction de la sécurité sociale) (1976-1984)
1976
1984
Bureau du handicap (direction de la sécurité sociale)
1984
2000
Section chargée des problèmes de prévention et de tarification des accidents du travail (direction de la sécurité sociale)
1976
2000
Bureau des accidents du travail et des maladies professionnelles (direction de la sécurité sociale) (1976-2000)
1976
2000
Bureau de la mutualité (direction de la sécurité sociale)
1976
2000
Sous-direction de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail (direction de la sécurité sociale)
2000
Direction de la sécurité sociale
1975
2000