FRAN_NP_004601
4206
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des affaires administratives et financières (direction de la sécurité sociale)
1976
2000
service d'administration centrale
Bureau du budget, de la comptabilité et des affaires immobilières (direction de la sécurité sociale)
1976
2000
Bureau de l'organisation administrative de la sécurité sociale et du personnel (direction de la sécurité sociale)
1976
2000
Bureau du champ d'application, des cotisations et du contentieux (direction de la sécurité sociale)
1976
2000
Bureau de l'informatique, de la gestion des caisses et des relations caisses-usagers (direction de la sécurité sociale)
1976
2000
Direction de la sécurité sociale
1976
2000