FRAN_NP_004633
4210/6
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des études et des prévisions financières (direction de la sécurité sociale)
2000
service d'administration centrale
Bureau des prévisions et de l'analyse des comptes (direction de la sécurité sociale)
2000
Bureau de l'économie de la santé (direction de la sécurité sociale)
2000
Mission des programmes de qualité et d'efficience (direction de la sécurité sociale)
2006
Bureau des études et de l'évaluation (direction de la sécurité sociale)
2000
Direction de la sécurité sociale
2000