FRAN_NP_004696
4303/CT1
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de l'expression des salariés sur les conditions de travail (direction des relations du travail)
1983
1984
service d'administration centrale
Sous-direction des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail (direction des relations du travail)
1983
1984
Bureau de l'expression des salariés, de l'amélioration des conditions de travail et de l'organisation de la prévention (direction des relations du travail)
1985
Bureau de la réglementation du contrat et des conditions de travail (direction des relations du travail)
1983
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail ; Bureau expression des salariés sur les conditions du travail
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail ; Bureau expression des salariés sur les conditions du travail (1986-1992)