FRAN_NP_004700
4303/CT5
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2013-07-25
human
Blandine WAGNER
Anciens identifiants : 4303/CT5, 4303/CTS
corporateBody
Bureau de la sécurité des équipements de travail et de la normalisation en ce domaine (direction des relations du travail)
Bureau de la sécurité des équipements
Bureau des machines, des appareils et des énergies
1983
2006
service d'administration centrale
Sous-direction des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail (direction des relations du travail)
1983
2006
Bureau de la sécurité du travail (direction des relations du travail)
1983
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail ; Bureau des machines, des appareils et des énergies ; Bureau de la sécurité des équipements - Bureau de la sécurité (1946-1988)
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail ; Bureau des machines, des appareils et des énergies - Bureau de la sécurité des équipements - Bureau de la sécurité (1946-1992)