FRAN_NP_004702
4303/CT
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
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Sous-direction des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail (direction générale du travail)
Sous-direction des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail
1983
service d'administration centrale
Direction générale du travail
1983
Bureau de la sécurité des chantiers et des lieux de travail (direction des relations du travail)
1983
2006
Bureau de la santé en milieu de travail (direction des relations du travail)
1983
Bureau des problèmes généraux de prévention (sous-direction de la protection contre les risques du travail, direction des relations du travail) (1983-1984)
1983
1984
Bureau de l'expression des salariés, de l'amélioration des conditions de travail et de l'organisation de la prévention (direction des relations du travail)
1985
2006
Bureau de l'expression des salariés sur les conditions de travail (direction des relations du travail)
1983
1984
Bureau de la protection de la santé en milieu de travail (direction des relations du travail)
1983
2006
Bureau de la sécurité des équipements de travail et de la normalisation en ce domaine (direction des relations du travail)
1983
2006
Sous-direction de la protection contre les risques du travail (direction des relations du travail)
1983
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail (1924-1982)
Ministère du Travail, direction des relations du travail : circulaires et
instructions relatives à la santé, l'hygiène et la sécurité au travail
(1953-1982)