FRAN_NP_004705
4303/DS2
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
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corporateBody
Bureau de la représentation des salariés (direction des relations du travail) (1983-2006)
1983
2006
service d'administration centrale
Sous-direction des droits des salariés (direction des relations du travail)
1983
2006
Bureau de la représentation des salariés (direction des relations du travail) (1976-1983)
1983
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de la représentation des salariés (1984-1984)
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de la représentation des salariés (1939-1975)
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de la représentation des salariés (1946-1986)
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de la représentation des salariés (1978-1986)
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de la représentation des salariés (1945-1960)
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de la représentation des salariés (1942-1983)
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de la représentation des salariés (1993-1998)
Emploi, cohésion sociale et logement ; Relations du travail ; Droits des salariés ; DS3 : Syndicats (1990-1993)
Emploi, cohésion sociale et logement ; Relations du travail ; Droits des salariés ; DS3 : Syndicats (1992-1994)
Emploi, travail et cohésion sociale ; Relations du travail (2000-2000)
Emploi, travail et cohésion sociale ; Relations du travail (1995-1995)
Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de la représentation des salariés (1978-1983)
Emploi, travail et cohésion sociale ; Relations du travail (1995-1995)
Emploi, travail et cohésion sociale ; Relations du travail (2000-2000)
Emploi, travail et cohésion sociale ; Relations du travail (1995-1995)
Emploi, cohésion sociale et logement ; Relations du travail ; Droits des salariés ; DS3 : Syndicats (1995-1995)
Emploi, cohésion sociale et logement ; Relations du travail ; Droits des salariés ; DS2 : Représentation des salariés (1993-1996)
Ministère du Travail, bureau de la représentation des salariés : recours contentieux et enquêtes sur les licenciements et les recours hiérarchiques (1963-1990)