FRAN_NP_004707
4303/DS4
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des contrats de travail et des différentes formes d'emploi (direction des relations du travail)
Bureau de l'évolution des entreprises et des diverses formes d'emplois et du secteur public
1983
2006
service d'administration centrale
Sous-direction des droits des salariés (direction des relations du travail)
1983
2006
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de l'évolution des entreprises et des diverses formes d'emplois et du secteur public ; Bureau des contrats de travail et des différentes formes d'emploi (1986-1986)
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de l'évolution des entreprises et des diverses formes d'emplois et du secteur public ; Bureau des contrats de travail et des différentes formes d'emploi (1987-1987)
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de l'évolution des entreprises et des diverses formes d'emplois et du secteur public ; Bureau des contrats de travail et des différentes formes d'emploi (1980-1991)
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de l'évolution des entreprises et des diverses formes d'emplois et du secteur public ; Bureau des contrats de travail et des différentes formes d'emploi (1966-1994)
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de l'évolution des entreprises et des diverses formes d'emplois et du secteur public ; Bureau des contrats de travail et des différentes formes d'emploi (1959-1989)
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de l'évolution des entreprises et des diverses formes d'emplois et du secteur public - Bureau des contrats de travail et des différentes formes d'emploi (1994-1994)
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de l'évolution des entreprises et des diverses formes d'emplois et du secteur public - Bureau des contrats de travail et des différentes formes d'emploi (1971-1980)
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de l'évolution des entreprises et des diverses formes d'emplois et du secteur public - Bureau des contrats de travail et des différentes formes d'emploi (1988-1988)
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de l'évolution des entreprises et des diverses formes d'emplois et du secteur public - Bureau des contrats de travail et des différentes formes d'emploi (1989-1989)
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de l'évolution des entreprises et des diverses formes d'emplois et du secteur public - Bureau des contrats de travail et des différentes formes d'emploi (1981-1986)
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de l'évolution des entreprises et des diverses formes d'emplois et du secteur public - Bureau des contrats de travail et des différentes formes d'emploi (1992-1992)
Ministère du Travail, direction des relations du travail : Sociétés coopératives
ouvrières de production créées entre 1866 et 1982