FRAN_NP_004716
4303/NC1
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des conventions collectives et des conflits collectifs du travail (direction des relations du travail)
1983
2006
service d'administration centrale
Sous-direction de la négociation collective (direction des relations du travail)
1983
2006
Bureau des conventions collectives et des conflits du travail (direction des relations du travail)
1983
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction de la négociation collective ; Bureau conventions collectives, conflits collectifs du travail (1938-1983)
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction de la négociation collective ; Bureau des conventions collectives, conflits collectifs du travail (1974-1977)
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction de la négociation collective ; Bureau conventions collectives, conflits collectifs du travail (1924-1993)
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction de la négociation collective ; Bureau conventions collectives, conflits collectifs du travail (1987-1994)
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction de la négociation collective ; Bureau conventions collectives, conflits collectifs du travail (1947-1988)
Ministère du travail, direction des relations du travail, bureau des conventions collectives et des conflits collectifs du travail : Élaboration et application des conventions collectives (1947-1982), Statistiques et tendances des conflits collectifs du travail (1975-1988)
Ministère du travail, direction des relations du travail, bureau des conventions collectives et des conflits collectifs du travail : Conflits collectifs et Commissions de conciliation et médiation (1970-1993)
Ministère du Travail : registre des conventions nationales du travail et des conventions collectives de la région parisienne conclues entre 1936 et 1942