FRAN_NP_004717
4303/NC2
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la durée et de l'aménagement du temps de travail (direction des relations du travail)
Bureau des revenus salariaux et de la durée du travail
1983
2006
service d'administration centrale
Sous-direction de la négociation collective (direction des relations du travail)
1983
2006
Bureau des revenus salariaux et de la durée du travail (direction des relations du travail)
1983
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction de la négociation collective ; Bureau revenus salariaux, durée du travail - Bureau de la durée et de l'aménagement du temps de travail (1941-1977)
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction de la négociation collective ; Bureau revenus salariaux, durée du travail ; Bureau de la durée et de l'aménagement du temps de travail (1802-1982)
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction de la négociation collective ; Bureau revenus salariaux, durée du travail ; Bureau de la durée et de l'aménagement du temps de travail (1938-1990)
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction de la négociation collective ; Bureau revenus salariaux, durée du travail ; Bureau de la durée et de l'aménagement du temps de travail (1925-1945)